Ce site utilise des cookies pour vous offrir un service plus réactif et personnalisé. En utilisant ce site, vous acceptez notre utilisation des cookies. Veuillez lire notre avis de cookie pour plus d'informations sur les cookies que nous utilisons et comment les supprimer ou les bloquer. La fonctionnalité complète de notre site n'est pas prise en charge par la version de votre navigateur ou vous pouvez avoir le mode de compatibilité sélectionné. Désactivez le mode de compatibilité, mettez à niveau votre navigateur au moins sur Internet Explorer 9 ou essayez d'utiliser un autre navigateur tel que Google Chrome ou Mozilla Firefox. IAS 21 Les effets des variations des taux de change Quick Article Links IAS 21 Les effets des variations des taux de change décrit comment comptabiliser les transactions et opérations en devises dans les états financiers ainsi que la façon de traduire les états financiers en monnaie de présentation. Une entité est tenue de déterminer une monnaie fonctionnelle (pour chacune de ses opérations si nécessaire) en fonction de l'environnement économique principal dans lequel elle opère et enregistre généralement les opérations en devises en utilisant le taux de conversion au comptant à cette monnaie fonctionnelle à la date de la transaction. IAS 21 a été réédité en décembre 2003 et s'applique aux périodes annuelles ouvertes à compter du 1er janvier 2005. Historique de l'IAS 21 Exposé-sondage E11 Comptabilisation des transactions à l'étranger et conversion des états financiers étrangers E11 a été modifié et ré-exposé comme exposé-sondage E23 Comptabilisation Les effets des variations des taux de change IAS 21 Comptabilisation des effets des variations des taux de change Le contenu de ce site Web est 2017 Deloitte Global Services Limited ou une société membre de Deloitte Touche Tohmatsu Limited, ou l'une de leurs entités liées. Reportez-vous à la section Légal pour obtenir des droits d'auteur supplémentaires et d'autres informations juridiques Deloitte fait référence à une ou plusieurs de Deloitte Touche Tohmatsu Limited, une société privée britannique à responsabilité limitée (DTTL), son réseau de sociétés membres et leurs entités liées. DTTL et chacune de ses sociétés membres sont des entités juridiquement distinctes et indépendantes. DTTL (également appelée Deloitte Global) ne fournit pas de services aux clients. Veuillez consulter deloitteabout pour une description plus détaillée de DTTL et de ses sociétés membres. Liste de correction pour la césure Ces mots servent d'exceptions. Une fois entrés, ils ne sont guillotinés qu'aux points de césure spécifiés. Chaque mot doit être sur une ligne distincte. Ce site utilise des cookies pour vous fournir un service plus réactif et personnalisé. En utilisant ce site, vous acceptez notre utilisation des cookies. Veuillez lire notre avis de cookie pour plus d'informations sur les cookies que nous utilisons et comment les supprimer ou les bloquer. La fonctionnalité complète de notre site n'est pas prise en charge par la version de votre navigateur ou vous pouvez avoir le mode de compatibilité sélectionné. Désactivez le mode de compatibilité, mettez à niveau votre navigateur au moins sur Internet Explorer 9 ou essayez d'utiliser un autre navigateur tel que Google Chrome ou Mozilla Firefox. IFRS 13 Mesure de la juste valeur Quick Article Liens IFRS 13 La mesure de la juste valeur s'applique aux IFRS qui exigent ou permettent des évaluations ou des informations à la juste valeur et fournissent un cadre unique aux IFRS pour la mesure de la juste valeur et exigent des informations sur l'évaluation de la juste valeur. La norme définit la juste valeur sur la base d'une notion de prix de sortie et utilise une hiérarchie de la juste valeur, qui se traduit par une évaluation fondée sur le marché plutôt que sur une entité. IFRS 13 a été initialement publié en mai 2011 et s'applique aux périodes annuelles ouvertes à compter du 1er janvier 2013. Historique de l'IFRS 13 Projet sur la mesure de la juste valeur ajouté à l'ordre du jour de l'IASB Document de travail Juste valeur Mesures publiées Date limite des commentaires 2 avril 2007 Exposition Draft Fair Value Mesure publiée Date limite des commentaires 28 septembre 2009 Exposé-sondage Mesure Analyse d'incertitude Divulgation des évaluations de juste valeur publiée Date limite des commentaires 7 septembre 2010 Ébauche d'une norme IFRS sur la juste valeur publiée IFRS 13 Juste valeur Émissions Émis pour les périodes annuelles ouvertes à compter du 1er janvier 2013 Modifié par les améliorations annuelles aux IFRS 20102012 Cycle (créances et dettes à court terme) Modification à la base des conclusions seulement Amendé par les Améliorations annuelles aux IFRS 20112013 Cycle (périmètre d'exception du portefeuille au paragraphe 52) En vigueur pour la période annuelle commençant le 1er juillet L'IASB a annoncé son intention de procéder à un examen post-mise en œuvre d'IFRS 13, à compter de 2015. Publications et ressources Résumé de l'IFRS 13 IFRS 13: IFRS 13: 1 définit la juste valeur Établit dans une seule IFRS un cadre pour la mesure de la juste valeur exige des informations à fournir sur les évaluations de la juste valeur. IFRS 13 s'applique lorsqu'une autre IFRS exige ou permet des évaluations ou des informations à la juste valeur sur les évaluations de la juste valeur (et sur les mesures, telles que la juste valeur diminuée des coûts de vente, sur la base de la juste valeur ou des informations fournies sur ces mesures) 7 opérations de paiement fondées sur des actions dans le cadre d'IFRS 2 Opérations de crédit-bail fondées sur des actions dans le cadre d'IAS 17 Mesures de location qui présentent des similitudes avec la juste valeur mais qui ne sont pas une juste valeur telle que la valeur nette de réalisation d'IAS 2 Stocks ou Valeur d'utilité dans IAS 36 Dépréciation d'actifs. Principales définitions IFRS 13: Appendice A Juste valeur Le prix qui serait reçu pour vendre un actif ou payé pour transférer un passif dans une transaction ordonnée entre participants du marché à la date de mesure Marché actif A Marché dans lequel les transactions pour l'actif ou le passif ont lieu avec une fréquence et un volume suffisants pour fournir des informations de prix sur une base continue Prix de sortie Le prix qui serait reçu pour vendre un actif ou payé pour transférer un passif Meilleure et meilleure utilisation L'utilisation d'un Un actif non financier par les participants au marché qui maximiserait la valeur de l'actif ou du groupe d'actifs et de passifs (par exemple une entreprise) dans lequel l'actif serait utilisé Marché le plus avantageux Le marché qui maximise le montant qui serait reçu pour vendre le bien Après avoir tenu compte des coûts de transaction et des coûts de transport Marché principal Le marché ayant le volume et le niveau d'activité les plus importants pour l'actif ou le passif Hiérarchie de la juste valeur La norme IFRS 13 vise à accroître la cohérence et La comparabilité des évaluations de la juste valeur et les informations connexes à travers une hiérarchie de la juste valeur. La hiérarchie classe les intrants utilisés dans les techniques d'évaluation en trois niveaux. La hiérarchie donne la plus haute priorité aux prix cotés (non ajustés) sur des marchés actifs pour des actifs ou passifs identiques et la priorité la plus faible aux intrants non observables. IFRS 13:72 Si les entrées utilisées pour mesurer la juste valeur sont classées en différents niveaux de la hiérarchie de la juste valeur, l'évaluation de la juste valeur est catégorisée dans son intégralité au niveau de l'entrée de niveau le plus faible qui est significatif pour l'ensemble de la mesure L'application du jugement). IFRS 13:73 Entrées de niveau 1 sont des cours cotés sur des marchés actifs pour des actifs ou des passifs identiques auxquels l'entité peut accéder à la date de mesure. IFRS 13:76 Un prix de marché coté sur un marché actif fournit la preuve la plus fiable de la juste valeur et est utilisé sans ajustement pour mesurer la juste valeur chaque fois que cela est disponible, à quelques exceptions près. IFRS 13:77 Si une entité détient une position dans un actif ou un passif unique et que l'actif ou le passif est négocié sur un marché actif, la juste valeur de l'actif ou du passif est mesurée au niveau 1 comme étant le produit du prix coté pour L'actif ou le passif individuel et la quantité détenue par l'entité, même si le volume quotidien normal des transactions sur le marché n'est pas suffisant pour absorber la quantité détenue et les ordres de vente pour vendre la position dans une transaction unique peuvent affecter le prix coté. IFRS 13:80 Les intrants de niveau 2 sont des intrants autres que les cours cotés du niveau 1 qui sont observables pour l'actif ou le passif, directement ou indirectement. IFRS 13:81 Les intrants de niveau 2 comprennent: les prix cotés pour des actifs ou des passifs similaires sur des marchés actifs des prix cotés pour des actifs ou des passifs identiques ou similaires sur des marchés qui ne sont pas des actifs autres que des prix cotés observables pour l'actif ou le passif, Les taux d'intérêt et les courbes de rendement observables à des intervalles communs. Volatilités implicites écarts de crédit intrants qui proviennent principalement ou sont corroborés par des données de marché observables par corrélation ou par d'autres moyens (données corroborées par le marché). Les intrants de niveau 3 sont des intrants non observables pour l'actif ou le passif. IFRS 13:86 Les intrants non observables sont utilisés pour mesurer la juste valeur dans la mesure où les intrants observables pertinents ne sont pas disponibles, ce qui permet des situations dans lesquelles il y a peu ou pas d'activité de marché pour l'actif ou le passif à la date de mesure. Une entité développe des données non observables en utilisant les meilleures informations disponibles dans les circonstances, qui peuvent inclure les données propres à l'entitys, en tenant compte de toutes les informations sur les hypothèses des participants au marché qui sont raisonnablement disponibles. Évaluation de la juste valeur Vue d'ensemble de l'approche de la juste valeur L'objectif d'une évaluation de la juste valeur est d'estimer le prix auquel une opération ordonnée de vente de l'actif ou de transférer le passif aurait lieu entre les participants au marché La date de mesure dans les conditions actuelles du marché. Une évaluation à la juste valeur exige que l'entité détermine l'ensemble des éléments suivants: IFRS 13: B2 l'actif ou le passif particulier qui fait l'objet de l'évaluation (de façon constante avec son unité de compte) pour un actif non financier; Le marché principal (ou le plus avantageux) pour l'actif ou le passif, la ou les techniques d'évaluation appropriées pour la mesure, compte tenu de la disponibilité de données permettant d'élaborer des données qui représentent la valeur Les hypothèses que les participants du marché utiliseront lors de la tarification de l'actif ou du passif et du niveau de la hiérarchie de la juste valeur dans laquelle les intrants sont catégorisés. Orientations sur l'évaluation L'IFRS 13 fournit des indications sur l'évaluation de la juste valeur, y compris les suivantes: Une entité tient compte des caractéristiques de l'actif ou du passif évalué qu'un participant au marché prendrait en compte lors de la fixation du prix de l'actif ou du passif à la date d'évaluation (Par exemple, la situation et l'emplacement de l'actif et les restrictions sur la vente et l'utilisation de l'actif) IFRS 13:11 Mesure de la juste valeur suppose une transaction ordonnée entre les participants du marché à la date de mesure dans les conditions actuelles du marché IFRS 13:15 Mesure de la juste valeur Suppose une transaction sur le marché principal de l'actif ou du passif ou, en l'absence d'un marché principal, le marché le plus avantageux pour l'actif ou le passif IFRS 13:24 Une évaluation de la juste valeur d'un actif non financier prend en compte Sa meilleure et la meilleure utilisation IFRS 13:27 Une évaluation à la juste valeur d'un passif financier ou non financier ou des instruments de capitaux propres d'une entité suppose qu'elle est transférée à un participant au marché à la date de mesure, sans règlement, extinction ou annulation à la mesure IFRS 13:34 La juste valeur d'un passif reflète le risque de non-performance (le risque que l'entité ne remplisse pas une obligation), y compris le risque de crédit propre à l'entitée et assumant le même risque de non-performance avant et après le transfert du passif IFRS 13:42 Une exception facultative s'applique à certains actifs financiers et passifs financiers à positions compensatoires en risque de marché ou risque de crédit de contrepartie, sous réserve que les conditions soient remplies (une information supplémentaire est requise). IFRS 13:48 Une entité utilise des techniques d'évaluation appropriées dans les circonstances et pour lesquelles des données suffisantes sont disponibles pour mesurer la juste valeur, maximiser l'utilisation d'intrants observables pertinents et minimiser l'utilisation d'intrants non observables. L'objectif de l'utilisation d'une technique d'évaluation est d'estimer le prix auquel une transaction ordonnée pour vendre l'actif ou de transférer le passif aurait lieu entre les participants au marché et la date d'évaluation dans les conditions actuelles du marché. Trois techniques de valorisation largement utilisées sont les suivantes: IFRS 13:62 approche du marché utilise les prix et autres informations pertinentes générées par des transactions de marché impliquant des actifs ou des passifs identiques ou comparables (similaires) ou un groupe d'actifs et de passifs Le montant qui serait nécessaire actuellement pour remplacer la capacité de service d'un actif (coût de remplacement actuel) revenu approche convertit les montants futurs (flux de trésorerie ou des revenus et dépenses) à un seul montant courant (actualisé), reflétant les attentes actuelles du marché sur ces montants futurs. Dans certains cas, une seule technique d'évaluation sera appropriée, alors que dans d'autres, des techniques d'évaluation multiples seront appropriées. IFRS 13:63 Information La norme IFRS 13 exige qu'une entité divulgue des informations qui aident les utilisateurs de ses états financiers à évaluer les deux éléments suivants: IFRS 13:91 pour les actifs et les passifs qui sont évalués à la juste valeur sur une base récurrente ou non récurrente L'état de la situation financière après la comptabilisation initiale, les techniques d'évaluation et les données utilisées pour élaborer ces mesures pour les évaluations de la juste valeur en utilisant des intrants non observables importants (niveau 3), l'effet des mesures sur le bénéfice ou la perte ou l'autre résultat étendu de la période. Les exigences de divulgation ne sont pas requises pour: les actifs des régimes évalués à la juste valeur conformément à la norme IAS 19 Avantages du personnel les placements de régimes de retraite évalués à la juste valeur conformément à la norme IAS 26, Est la juste valeur diminuée des coûts de cession conformément à la norme IAS 36 Dépréciation d'actifs. Identification des catégories Lorsqu'une information doit être fournie pour chaque catégorie d'actif ou de passif, l'entité détermine les catégories appropriées en fonction de la nature, des caractéristiques et des risques de l'actif ou du passif et du niveau de la hiérarchie de la juste valeur à l'intérieur de laquelle La mesure de la juste valeur est catégorisée. IFRS 13:94 La détermination des catégories appropriées d'actifs et de passifs pour lesquels des informations sur les évaluations de juste valeur doivent être fournies requiert un jugement. Une classe d'actifs et de passifs exigera souvent une ventilation plus importante que les éléments présentés dans l'état de la situation financière. Le nombre de classes peut avoir besoin d'être plus élevé pour les mesures de juste valeur classées dans le niveau 3. Certaines divulgations sont différenciées selon que les mesures sont: Mesures de juste valeur récurrentes Mesures de juste valeur requises ou autorisées par d'autres IFRS à comptabiliser à l'état de la situation financière à la fin de chaque période de déclaration Les mesures de juste valeur non récurrentes sont des mesures de juste valeur Sont exigées ou autorisées par d'autres IFRS à être évaluées dans l'état de la situation financière dans des circonstances particulières. Informations spécifiques requises Pour atteindre l'objectif de divulgation. Les informations minimales suivantes sont requises pour chaque catégorie d'actifs et de passifs évalués à la juste valeur (y compris les mesures fondées sur la juste valeur dans le cadre de la présente IFRS) dans l'état de la situation financière après la comptabilisation initiale L'IFRS 13:93 l'évaluation de la juste valeur à la fin de la période de déclaration pour les mesures non récurrentes de la juste valeur, les raisons de l'évaluation le niveau de la hiérarchie de la juste valeur dans laquelle les mesures de la juste valeur sont catégorisées Dans leur intégralité (niveau 1, 2 ou 3) pour les actifs et les passifs détenus à la date de clôture qui sont évalués à la juste valeur de façon récurrente, les montants des transferts entre le niveau 1 et le niveau 2 de la hiérarchie de la juste valeur, Pour ces transferts et la politique de l'entitys pour déterminer quand des transferts entre niveaux sont réputés avoir eu lieu, en divulguant séparément et en discutant les transferts à l'intérieur et à l'extérieur de chaque niveau pour les mesures de juste valeur classées dans les niveaux 2 et 3 de la hiérarchie de la juste valeur; Les techniques d'évaluation et les données utilisées pour l'évaluation de la juste valeur, tout changement dans les techniques d'évaluation et la ou les raisons de cette modification (à quelques exceptions près) pour les mesures de la juste valeur classées dans le niveau 3 de la hiérarchie de la juste valeur , Des informations quantitatives sur les données importantes non observables utilisées dans l'évaluation de la juste valeur (à quelques exceptions près) pour les évaluations récurrentes de la juste valeur classées dans le niveau 3 de la hiérarchie de la juste valeur, un rapprochement des soldes d'ouverture aux soldes de clôture; Les gains ou pertes totaux pour la période comptabilisés en résultat et la ou les rubriques du résultat dans lequel ces gains ou pertes sont comptabilisés séparément en indiquant le montant inclus dans le résultat qui est attribuable À la variation des gains ou des pertes non réalisés liés aux actifs et passifs détenus à la fin de la période de déclaration et à la ou les lignes du résultat dans lequel ces gains ou pertes non réalisés sont comptabilisés pour la période Comptabilisés dans les autres éléments du résultat étendu et les postes des autres éléments du résultat étendu dans lesquels ces gains ou pertes sont des achats, des ventes, des émissions et des règlements reconnus (chacun de ces types de changements étant divulgués séparément) Du niveau 3 de la hiérarchie de la juste valeur, les raisons de ces transferts et la politique d'entitys pour déterminer quand les transferts entre niveaux sont réputés avoir eu lieu. Les transferts au niveau 3 doivent être divulgués et discutés séparément des transferts hors du niveau 3 pour les mesures de la juste valeur classées dans le niveau 3 de la hiérarchie de la juste valeur, une description des processus d'évaluation utilisés par l'entité pour les mesures récurrentes de juste valeur classées dans le niveau 3 de La hiérarchie de la juste valeur: une description narrative de la sensibilité de la mesure de la juste valeur aux variations des entrées non observables si une variation de ces entrées à un montant différent peut entraîner une mesure de la juste valeur sensiblement supérieure ou inférieure. S'il existe des corrélations entre ces intrants et d'autres intrants non observables utilisés dans l'évaluation de la juste valeur, l'entité fournit également une description de ces interrelations et de la façon dont elles pourraient amplifier ou atténuer l'effet des variations des données non observables sur l'évaluation de la juste valeur pour les évaluations financières Actifs et passifs financiers, si la modification d'une ou de plusieurs des données non observables afin de refléter des hypothèses alternatives raisonnablement possibles changerait considérablement la juste valeur, l'entité doit en indiquer le fait et en divulguer l'effet. L'entité doit indiquer comment l'effet d'un changement pour refléter une hypothèse alternative raisonnablement possible a été calculé si l'utilisation la plus élevée et la meilleure utilisation d'un actif non financier diffère de son utilisation actuelle, l'entité doit en révéler le fait et expliquer pourquoi l'actif non financier Est utilisé d'une manière qui diffère de sa plus haute et meilleure utilisation. Dans la liste ci-dessus indique que l'information est également applicable à une catégorie d'actifs ou de passifs qui n'est pas évaluée à la juste valeur dans l'état de la situation financière mais pour laquelle la juste valeur est divulguée. IFRS 13:97 Les informations quantitatives doivent être présentées sous forme de tableau, sauf si un autre format est plus approprié. IFRS 13:99 Date d'entrée en vigueur et transition IFRS 13: Appendice C IFRS 13 s'applique aux exercices ouverts à compter du 1er janvier 2013. Une entité peut appliquer IFRS 13 à une période comptable antérieure, mais si elle le fait, . La demande est requise prospectivement dès le début de la période de déclaration annuelle dans laquelle les IFRS sont appliquées initialement. Les informations comparatives ne doivent pas être divulguées pour les périodes précédant la demande initiale. Le matériel sur ce site Web est 2017 Deloitte Global Services Limited, ou une société membre de Deloitte Touche Tohmatsu Limited, ou l'une de leurs entités liées. Reportez-vous à la section Légal pour obtenir des droits d'auteur supplémentaires et d'autres informations juridiques Deloitte fait référence à une ou plusieurs de Deloitte Touche Tohmatsu Limited, une société privée britannique à responsabilité limitée (DTTL), son réseau de sociétés membres et leurs entités liées. DTTL et chacune de ses sociétés membres sont des entités juridiquement distinctes et indépendantes. 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